Séance de la CC du Valromey 15/04/2008 à 20h00
Scolaire et Péri-scolaire : M. charmont-Munet
A.Michaud – S Prost – P. Barral – Bertolino – Vincent-Facquet.
Sociale Logement Jeunesse : A. Meurio
A. Berthier – Lombard – S. Merle – Perret
Maison de Pays – Ateliers Relais : C. Juillet
A.Michaud – Deschamps – J Savoye – M. Delaroue
Tourisme Aménagement Environnement : B. Leveque
P. Marjollet – Pesenti – R. Serpol – Berthier – Pernod – C. Juillet
Appels d’Offres :
C. juillet – M. Charmont-Munet – A. Bertolino
Syndicat Pays du Bugey :
Titulaires : M. Charmont-Munet Suppleant : S. Prost Titulaires : R. Serpol Suppleant : Francon
Titulaires : JB Zambelli Suppleant : Barral
Association Bugey Initiative :
D. Perret ( CA)
Groupement d’Intérêt Publique :
H. Leveque – J. Vincent – R. Serpol –
G. Pesenti
Conseil administration Collège Artemare :
M. Delaroue – JB Zambelli (Conseil Général)
Office de Tourisme :
7 membres commission tourisme + R. Serpol
- Approbation des comptes du mandat précédent :
approuvé à l’unanimité
- Vote du Budget 2008 : approuvé à l’unanimité
- Vote des Taux :
Taxe habitation : 2.40 %
Foncier Bati : 3.54 %
Foncier Non Bati : 10.73 %
Taxe Professionnelle : 3.26 %
- Indemnités des élus :
JB Zambelli rappelle qu’il demande le gel des indemnités.
Président : 45 % du maximun autorisé
Vice président : 37 % du maximun autorisé
Fin de séance 22h00
Prochaine réunion CCV le 22 mai à 20h00
Commission Scolaire le 7 mai à 20h00
Commission Tourisme le 14 mai à 20h00
Merci Daniel, Bonne continuation.
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